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Informations par parcelles

MODIFICATION Simplifiée n°2 du PLU - Dossier de consultation du public

DOSSIER

Délibération du Conseil Municipal 6 mai 2024 >> 
Délibération du Conseil Municipal 31 mars 2025 >>Arreté du maire 04 août 2025 >>

Le dossier est mis à disposition du 17 août au 16 septembre 2025.

Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°2
Le projet de modification simplifiée du PLU, l’exposé de ses motifs ainsi que, le cas échéant, les avis émis par les personnes publiques associées et la réponse de l’autorité environnementale, seront tenus à la disposition du public en mairie de Schlierbach, pendant un mois, aux jours et heures habituels d’ouverture de la mairie. Les dates de mise à disposition du public seront fixées par un arrêté du Maire. Le dossier sera également disponible sur le site internet de la commune www.schlierbach.fr). Pendant cette période de mise à disposition, le public pourra consigner ses observations sur le registre accompagnant le projet ou les envoyer par écrit à la mairie à l’attention de Monsieur le Maire (Mairie de Schlierbach, 7 rue de Kembs 68440 SCHLIERBACH).

Dossier de modification simplifiée n°2

Liste des documents :
Composition du dossier >>
Localisation des modifications >>
1. Exposé des motifs >>
2. Règlement >>
3a. Plan 5000ème >>
3b. Plan 2000ème >>
3c. Liste des emplacements réservés >>
4a. OAP Patrimoniale >>
4b. OAP Zones d'extension >>
5. Autoévaluation - modification simplifiée n°2 >>
Avis des Personnes Publiques Associées :
- Avis de la Chambre de Commerce et d'Industrie >>
- Avis de la Chambre d'Agriculture >>
- Avis de la Collectivité européenne d'Alsace >>
- Avis de la Direction Départementale des Territoires (DDT) >>
- Avis de la MRAE >>
- Avis de Saint-Louis Agglomération >>
Réponses aux avis
- Réponse à l'avis de la DDT >>
- Réponse à la demande de Saint-Louis Agglomération 
Diagnostic et identification de la Trame Verte et Bleue au niveau de l'agglomération : Note de synthèse >>
Cartes de Schlierbach Trame des Milieux urbains >> Trame des milieux boisés >> Trame des milieux humides >> Trame des milieux ouverts >>

 

PLU en vigueur suite à la MODIFICATION Simplifiée n°1 - approuvée le 16/10/2023 

DOSSIER

Dossier

Liste des documents : 
Composition du dossier >>
1. Exposé des motifs >>2. Règlement >>3a. Plan 5000 ème >>3b. Plan 2000 ème >>3c. Liste des emplacements réservés >>Délibération du Conseil Municipal >>

Les autres documents (rapport de présentation, orientation d'aménagement, servitudes ...)
sont inchangés et consultables dans le dossier PLU approuvé le 27 janvier 2020

PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 27 janvier 2020

Mairie de Schlierbach 

 7 rue de Kembs 68440 Schlierbach 

 Telephone: 03.89.81.30.06. 

Email: secretariat@mairie-schlierbach.fr

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