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Le PLAN LOCAL D'URBANISME

 

P.L.U.

Le Plan Local d'urbanisme

 

Le Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Schlierbach est maintenant approuvé.
par délibération du Conseil Municipal du 27 janvier 2020.

 

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PLU (Plan Local d’Urbanisme) arrêté de la commune de SCHLIERBACH   >>

 

Rapport et Conclusions motivées du Commissaire enquêteur  Diane Mabon  

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COMPOSITION DU DOSSIER DU PLU

 

1. Rapport de présentation 

1a. Diagnostic territorial et rapport justificatif 

1b. Evaluation environnementale 

2. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) 

2a. Document écrit 

2b. Documents graphiques 

3. Eléments réglementaires 

3a. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/5000 

3b. Règlement graphique : Plan de zonage au 1/2000 

3c. Règlement graphique : Liste des emplacements réservés 

3d. Règlement écrit 

4. Orientations d’Aménagement et de Programmation 

4a. OAP patrimoine 

4b. OAP zones d’extension 

5. Annexes 

5a. Eau et assainissement 

5a.1. Réseau d’adduction d’eau potable 

5a.2. Réseau d’assainissement 

5a.3. Notice réseaux d’eau, d’assainissement et élimination des déchets 

5a.4. Etude de zonage d’assainissement collectif et non collectif 

5b. Plan et légende des Servitudes d'Utilité Publique 

5c. Plans de bruit de l’aéroport de Bâle-Mulhouse 

5d. Secteurs d’isolation acoustique au voisinage des voies de transport terrestre 

5e. Zones à risque d’exposition au plomb 

Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Orientations d’Aménagement et de Programmation